Mentions légales

Présentation du site internet :

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.caro-market.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

La Communauté d’Agglomération Rochefort Océan ci-après dénommée la « CARO» a contractualisé avec SMARTFIDELIS, Le Square Bâtiment Suroit – 48 Avenue du Lac du Bourget, 73 370 LE BOURGET DU LAC, afin de proposer une plateforme numérique de type place de marché (marketplace) aux commerces de proximité et producteurs locaux du territoire. 

Contacts :

Editeur : https://www.caro-market.com est édité par la Communauté d’Agglomération Rochefort Océan

Contact : Communauté d’Agglomération Rochefort Océan 3 avenue maurice Chupin  – BP 50024, 17 300 Rochefort cedex  Tel : 05 46 82 17 80  Mail : economie@agglo-rochefortocean.fr SIRET : 200 041 762 00010.

Directeur de la publication :

Hervé Blanché, Président de la Communauté d’Agglomération Rochefort Océan

Hébergement :

Le site est hébergé sur les serveurs dédiés ou mutualisés de SMARTFIDELIS redondés sur les datacenters de OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Conception :

Le site https://www.caro-market.com est conçu, géré et opéré par la société SMARTFIDELIS, SAS au capital de 100.000 € dont le siège social est situé 48 Avenue du Lac du Bourget – Le Square Bat. Suroit – BP 304 – 73370 Le Bourget du Lac cedex – Tel : 04 79 26 46 70 – Mail : contact@smartfidelis.fr – SIRET : 493 084 099 00024.

Propriété intellectuelle :

L’ensemble du Site, de la marketplace et chacun de ses éléments relèvent de la législation sur la Propriété Intellectuelle. La marque Caro-Market est une marque française déposée. Toute utilisation, reproduction, diffusion ou représentation de tout ou partie des contenus du site internet est interdite sauf demande faite auprès de la CARO. Tout lien mis en place en direction de la marketplace doit faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite de la CARO qui décline toute responsabilité concernant le contenu de ces liens.

Toute information mise en ligne sur la Marketplace par les vendeurs sont de leur responsabilité, et la marketplace pourra en suspendre la présentation en cas de non-respect de la législation sur la propriété intellectuelle.

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